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#citizenscience #mystair #brusselplant#brussel #brussels #bruxelles #BRAL#StadsbewegingvoorBrussel

Mardi soir, 24 juin. Je suis assis autour d’une table avec un petit groupe de personnes d’horizons divers. Quelques fonctionnaires, un accompagnateur professionnel d’initiatives citoyennes, une personne issue du domaine de l’ « innovation sociale » et le BRAL. Notre mission : imaginer le scénario d’un nouveau type d’appel à projets pour Bruxelles Environnement. Ce nouveau type remplacerait à terme la version actuelle de l’appel à projets Inspirons le Quartier/Vooruit met de Wijk, qui apporte aux collectifs citoyens une aide budgétaire et un encadrement pour mener leurs actions. Non pas qu’Inspirons le Quartier va disparaître. Il s’agissait plutôt de se prêter à un exercice de réflexion dans le cadre de la recherche action VILCO, Ville Collaborative. Ce soir nous pouvons - voire nous devons ! -  rêver !

Le point de départ de notre groupe : nous voulons encourager au maximum les initiatives qui émanent des citoyens. Nous voulons démocratiser les processus décisionnels et la gestion des ressources. Laisser aux seules autorités publiques le choix des thématiques à aborder ou à ne pas aborder n’a donc aucun sens. De plus il serait logique de ne plus se limiter au cadre étroit des questions environnementales. Cette nouvelle approche se révèlerait émancipatrice car les citoyens essaient souvent de présenter des projets dans Inspirons le Quartier qui relèvent plutôt de la cohésion sociale que de l’écologie. Selon nous, Bruxelles Environnement, en association avec d’autres administrations, devrait lancer un tout nouvel appel à projets qui permettrait aux propositions de se déployer dans plusieurs directions possibles. La provenance du budget serait ensuite déterminée en fonction de l’idée proposée. Et Oui ! Voilà qui change ! Les participants à la table de discussion ont fait remarquer que « sortir des sentiers battus » permettait de libérer la créativité. Enfin, tout comme nous, les autres groupes de travail en sont arrivés à la conclusion qu’il était important que  Bruxelles Environnement collabore de manière étroite avec les autres administrations.

Toutes les propositions sont les bienvenues

Même si des initiatives émanent du terrain, cela ne veut pas dire qu’il revient aux citoyens de tout mettre en œuvre. Elargissons le champ d’action : toutes les propositions sont les bienvenues ! Quand les habitants suggèrent que tel espace public, que tel bâtiment, soit réaménagé ou reçoive une nouvelle affectation, il est logique que l’autorité communale participe au projet.

Le nouveau cadre devrait conduire à des réalisations concrètes dont la mise en pratique serait déterminée au cas par cas, avec des porteurs et exécutants appropriés.

Un projet peut être porté par trois ou quatre riverains, un autre, par une association. Ou encore, dans le cas d’un projet de plus grande ampleur, le portage sera assuré par un consortium plus développé, composé de représentants des pouvoirs publics, d’associations et de citoyens. Les projets de quartiers plus modestes côtoieraient des programmes plus coûteux et de plus grande ampleur. Autrement dit, les critères de sélection et la procédure pour l’octroi de subventions varieraient en fonction de l’étendue du projet.

Un appel à projets qui ne serait pas un appel à projets

Notre tâche était de dessiner un nouveau cadre pour l’appel à projets de Bruxelles Environnement. Mais est-ce que ce processus est une bonne idée ? Souvent il souffre de deux défauts. Pour commencer, il induit entre les participants une concurrence pour des ressources rares, ce qui mène au gaspillage d’une partie considérable de l’énergie « sociale ». Dans le cas d’Inspirons le Quartier les dégâts sont limités dans la mesure où 90 % des projets sont approuvés. Les 10% qui restent relèvent dans la majorité des cas d’un autre cadre. Plutôt que d’être abandonnés ils seront réorientés. Là où « le bât blesse » plutôt : dans le cadre d’un appel à projets, l’autorité publique attend passivement l’afflux de propositions, avec pour conséquence l’exclusion d’une grande partie des Bruxellois. Nombre de personnes ne se considèrent pas comme des acteurs qui co-construisent la ville. Pour les encourager à se mobiliser, nous devons choisir une autre approche, tourner notre regard vers eux, aller les rencontrer dans la rue, dans un bar ou un restaurant social, devant le portail d’une école… Notre approche de « connecteurs » dans le projet CitizenDev peut servir de modèle. Le cas du projet ParcFarm -  une personne a été désignée pour aller à la récolte des idées au sein du quartier - est également un bon exemple. De telles approches facilitent les collaborations parce qu’elles permettent de rassembler des gens qui partagent les mêmes aspirations ou idées.

Pour mettre en mouvement les gens qui ne se considèrent pas comme des acteurs, les autorités  doivent aller à leur rencontre dans la rue, dans un bar ou dans un restaurant social... 

Ici et maintenant !

Notre rêverie nous a-t-elle menés trop loin ? Peut-être. Mais rien n’est impossible. Les Communautés Française et Flamande ont déjà collaboré lors de l’appel à projets « CultuurCulture ». Pourquoi d’autres collaborations ne seraient-elles pas possibles ? En tout cas, le moment est idéal. Nous avons un nouveau gouvernement régional et un nouveau Collège de la Commission communautaire flamande. Et les échevins viennent d’entrer en fonction dans les communes. Le moment est donc particulièrement propice pour proposer un modèle novateur de co-création. Une nouvelle forme de gestion dans laquelle les différents niveaux de pouvoirs locaux coopèrent entre eux ainsi qu’avec la société civile, adoptant un nouveau rôle en tant que facilitateur. Passons à l’action ! 

Piet Van Meerbeek

A l’heure de la déconvenue du jeune centre commercial Docks Bruxsel qui accuse le départ d’une vingtaine d’enseignes, la Ville et la Région bruxelloise s’entêtent à vouloir faire rentrer au chausse-pied les 72.000 m² de surfaces commerciales du projet NEO sur le plateau du Heysel. Et ce moyennant une multitude de contorsions urbanistiques et procédurales  visant à construire sur un terrain public une fonction spéculative privée à l’obsolescence programmée et déjà caduque avant même sa mise en œuvre !

La météo économique n’est pas des plus clémentes aux projets de centres commerciaux. En Région de Bruxelles-Capitale, le nombre de cellules inoccupées a doublé en 10 ans passant de 6 à de 13,5 % entre 2007 et 2017.  IEB, BBL, le BRAL, l’UCM, l’Unizo,  ACV-CSC réunis au sein de la Plate-forme interrégionale pour une économie durable rejointe par l’ARAU, le Comité Triangle Houba-Sobieski-Heysel et Tout Autre Chose Laeken, s’inquiètent du forcing qu’opèrent la Ville de Bruxelles et la Région pour construire le plus grand centre commercial de Belgique. Forcing parce que le projet brille par l’arsenal urbanistique mis en branle pour le faire passer par le chas de l’aiguille légale au détriment du débat démocratique. 

Conçu dans le cadre des politiques d’attractivité du Plan de développement international (2007) sans la moindre consultation parlementaire, il fut ensuite coulé dans un Master Plan échappant également à toute consultation publique et faire l’objet pour la phase 1 d’une procédure négociée de marché justifiant la plus grande opacité. Les plans, les concours, les appels d’offres se sont succédés sans que jamais réponses ne soient données au flot d’inquiétudes et de critiques que suscite le projet : incertitudes sur la répartition des coûts entre public et privé et sur l’opérabilité du montage immobilier et financier, privatisation pour plusieurs décennies d’un terrain public pour des fonctions en décalage avec les besoins des Bruxellois, asphyxie des voiries locales et régionales par les milliers de véhicules aspirés par le centre commercial, concurrence commerciale pour les noyaux économiques de proximité,…

Il faudra attendre 2016 pour qu’une enquête publique soit enfin réalisée sur le cahier des charges du projet. A ce moment, le projet est dénué de base légale. En effet, le Conseil d’État a annulé cette dernière pour des motifs sérieux : la Région n’a pas cherché d’autres implantations pour construire le centre commercial ; elle n’a pas examiné des solutions alternatives raisonnables pour l’aménagement du site du Heysel ; les solutions aux problèmes conséquents de mobilité générés par le projet n’ont pas été suffisamment examinées.

Qu’importe, le gouvernement bruxellois reconstruit une nouvelle base légale à la vitesse de l’éclair, laquelle fait toujours l’objet d’un recours pendant devant le Conseil d’État. En parallèle, il travaille à l’élaboration d’un plan particulier d’affectation du sol (PPAS) dont plus personne n’entend parler aujourd’hui.

Deux ans plus tard, en mars 2018, les certificats d’environnement et d’urbanisme sont mis à l’enquête publique et portent sur la construction de 72 000 m² de superficies commerciales, de 590 logements, de 3200 places de parkings et sur l’abattage de 748 arbres.  Pas moins de 254 remarques atterriront sur le bureau de la Ville de Bruxelles et 160 personnes s’inscriront à la commission de concertation.  Las, les certificats délivrés rappellent certes les critiques faites au projet mais ne prévoit aucune condition permettant d’assurer une meilleure intégration de celui-ci dans son environnement ou de maîtriser l’effet d’aspirateur à voitures que ne manquera pas d’avoir le centre commercial.

Aujourd’hui, on nous annonce que les permis d’urbanisme et d’environnement seront prochainement délivrés. Or  les requêtes contre la base légale du projet sont toujours pendantes. On nous annonce aussi qu’il n’y aura pas de nouvelle enquête publique bien que la situation du plateau du Heysel a fortement évolué depuis l’enquête précédente dès lors que le projet de stade sur le parking C a été abandonné et que la rénovation du stade Roi Baudouin est envisagée.  La société civile devrait pouvoir se prononcer à partir des nouvelles études (en espérant qu’elles existent) et de la nouvelle situation.   

Cerise sur ce gâteau urbanistique branlant, le gouvernement bruxellois a adopté le 7 juin 2019 un arrêté autorisant l’élaboration d’un projet de Plan d’aménagement directeur (PAD) pour la zone Heysel. La meilleure façon de couper l’herbe sous le pied à la décision du Conseil d’État dès lors que le PAD permet de déroger à toutes les autres règles urbanistiques, y compris le PRAS.

Nous demandons :
- qu’aucun permis ne soit délivré aussi longtemps que le Conseil d’État n’a pas rendu sa décision ;
- que des études d’impact actualisées soient réalisées ;
- que le projet soit revu afin de prendre en considération les résultats de ces études et de construire un projet d’intérêt public sur un foncier public ;
- que les pouvoirs publics mettent un terme à l’opacité et communiquent enfin, en toute transparence, sur le projet et ses différentes phases, et informent les riverains concernés.

Contacts

  • IEB : Claire Scohier, 0473/66 75 05
  • BBL : Erik Grietens, 0474/40 63 94
  • BRAL : Steyn Van Assche, steyn[a]bral.brussels
  • UCM : Sophie Heuskin 0494/30 26 31
  • UNIZO Vlaams-Brabant & Brussel : Anton Van Assche, 0478/44 41 19
  • ARAU : Jean-Michel Bleus 02/219 33 45
  • Comité Triangle Houba-Sobieski-Heysel : Philippe Lemoine 0496/12 50 88
  • Tout Autre Chose Laeken : Werner Simon 0484/11 51 92

 

Bruxsel'air, Critical Mass Brussels, GRACQ Brussel et le BRAL vous invite pour un afterwork SUR la rue de la Loi.

Nous avons un nouveau gouvernement (à Bruxelles) ! C’est une bonne nouvelle. Maintenant, on compte sur nos dirigeants pour améliorer la qualité de l’air dans la capitale, toujours pointée du doigt par la Commission européenne pour son air malsain.

Pour les encourager, nous convions nos nouveaux élus à un afterwork sur une des avenues emblématiques (et les plus polluées) de la capitale: la rue de la Loi.

L’occasion de parler avec les nouveaux membres du gouvernement de la façon d’améliorer la qualité de l’air à Bruxelles, notamment en installant des espaces pour les piétons et une piste cyclable *dignes de ce nom* sur la rue de la Loi.

Les modes de déplacement propres et actifs (marche, vélo, trottinettes, mono-roue, etc.) font partie de la solution pour une ville plus propre et sont de plus en plus nombreux (1000 vélos/heure rue de la Loi). Il est temps de leur donner la place qu’ils méritent.

Nous invitons nos nouveaux ministres à venir prendre un verre avec nous (et vous!) sur l’espace de la rue de la Loi bloqué pour les travaux. Nous vous attendons nombreux pour, tous ensemble, nous (ré)approprier l'espace public qui nous revient le temps d'un apéro inédit!

Tout ce que vous avez à faire, c’est partager cet événement et nous rejoindre le jour J, seul.e, entre amis ou en famille. On compte sur vous. Be there !

Rendez-vous sur la rue de la Loi, côté Schuman (à hauteur du pont surplombant la chaussée d’Etterbeek, fermé pour cause de travaux) dès 18 heures.

#BXLDemandsCleanAir

 

Le Musée du Capitalisme ouvre la clôture de la Bourse. BRAL donne un coup de main. Vous nous trouverez cette semaine dans la Salle Alternative, où nous réfléchirons sur le système capitaliste.

Info Pratique   

Lieu: La Bourse de Bruxelles, Place de la Bourse, entrée principale

Dates: Du 15 août au 13 septembre 2019.

Ouverture: Tous les jours de 14h à 19h, excepté le mardi.

Prix: Entrée à prix libre.

Visites: Visites guidées sans réservation le samedi et le dimanche à 16h.

Sur demande : visites guidées pour les groupes et les écoles.

Contact : visites@museeducapitalisme.org

Prix de la visite guidée : prix libre, avec un minimum de 2€ par personne.

Plus d’info ici.

 

BRAL se réjouit que le Gouvernement bruxellois ait inclus la possibilité d’instaurer son propre système de tarification routière dans son accord de coalition et encourage le gouvernement à poursuivre dans cette voie. Cependant, la Flandre risque de s’opposer à cette mesure dans laquelle elle voit une volonté de harcèlement des navetteurs.

La pression automobile doit être réduite

Ces dernières années, les Bruxellois sont descendus en masse dans les rues pour améliorer la qualité de l'air, la qualité de vie et la sécurité routière. Et soyons réalistes. Une ville respectueuse de l'environnement, saine et sûre pour la circulation n'est possible que si nous parvenons à réduire considérablement la pression automobile.

Il ne s'agit pas seulement de nous faire sortir de nos voitures, nous, les navetteurs ou les Bruxellois. Mais aussi de libérer de l’espace pour d’autres usages. Faites une ville pour les voitures et vous aurez des voitures, faites une ville adaptée aux modes doux, et vous aurez des piétons et des cyclistes. Cela a été amplement prouvé ici comme à l'étranger.

Les spécialistes sont convaincus depuis des années que réduire la pression automobile doit se faire à l’aide d’une tarification routière. En taxant les déplacements, vous encouragez les gens à utiliser la voiture de manière plus rationnelle et à opter plus souvent pour des alternatives. En rendant la tarification routière intelligente, vous orientez aussi ce comportement en fonction du temps et du lieu.

Un péage zonal ajoute une dimension urbaine à ce raisonnement : en ville - où les alternatives sont nombreuses - il est logique d'utiliser la voiture le moins possible, et donc de payer si on le fait tout de même. 

Bruxelles prend les devants

Il est donc logique que Bruxelles prenne l'initiative d'introduire un péage zonal. Nous constatons également partout en Europe que ce sont les villes qui, en mettant la qualité de vie au cœur de leur programme, déploient ce type d’outil pour réduire la pression sur les voitures. L'exemple de Stockholm montre qu'il fonctionne et bénéficie d'un grand soutien de la population sans nuire à l'économie.

Pour aller plus loin, lire la version en néerlandais.

On ne se tourne pas les pouces à Perspective. Alors que les PADs pour Mediapark, Porte de Ninove, Caserne et Gare de Ouest sont en cours de remaniement[1], ils lancent 4 nouvelles enquêtes publiques et le "réunion de participation" obligatoire pour 3 autres grandes zones essentielles de Bruxelles.

Il semble que tout Bruxelles sera entièrement planifiée cette année. En tant que BRAL, nous avions demandé un temps de pause pour évaluer ce nouveau outil qui sont les PADs (voir ici et ici), mais non : c’est un tsunami de plans d'aménagement qui nous arrive maintenant.

Du 2 septembre au 31 octobre 2019 a déjà lieu l'enquête publique pour le projet "PAD LOI" . Vous trouverez toutes les informations sur le site de Perspective. Début octobre, ce sont celles des PADs Heyvaert, Josaphat et Herman Debroux qui commenceront.

Et ce n'est pas fini.

Le 17 septembre sera une journée chargée

Les PADs Heysel, Défense/OTAN et Maximilian Vergote sont aussi en présentation et "LE" moment de participation légalement requis pour tous ces plans est ... le 17 septembre. Les trois à la fois, mais chacun à un endroit différent. Attention, il faut s’inscrire ! Si vous n'y arrivez pas, vous pouvez également donner votre avis sur le site web de Perspective. Toutes les informations peuvent être trouvées ici.

La participation a rarement été un aussi vain mot

L'organisation de trois moments d'info le même soir ne mérite certainement pas ce nom. Le ministre compétent indique plutôt ici qu'il ne prend pas la participation dans les PAD au sérieux. Ces plans sont en effet de première importance au niveau (inter)régional et les Bruxellois intéressés ne sont à ce jour pas encore doués d'ubiquité.

Mais qu'à cela ne tienne ! Consultez les plans et transmettez vos commentaires à Perspective. En tant que mouvement urbain pour Bruxelles, le BRAL est bien sûr aussi attentif à vos commentaires ou questions. N'hésitez donc pas à nous contacter. Plus d'informations et d’analyses bientôt dans la prochaine lettre d'information du BRAL.

[1] Enfin, nous l'espérons. Beaucoup de remarques ont été faites à l’enquête publique et l'accord de coalition promet d'en tenir compte.

Dans la bonne tradition, BRAL poursuit son exploration des zones urbaines émergentes. Après Biestebroeck, le Vergotedok et le Midi, nous explorons la partie basse de Forest le samedi 5 octobre après-midi.

BRAL organise une promenade-débat gratuite du samedi 5 octobre. Nous y aborderons des projets urbains qui changeront le quartier sous divers angles tels que les continuités paysagères, la gestion de l’eau et la mobilité, en présence d’acteurs officiels ou moins officiels, tous liés au quartier. L’occasion de débattre en toute convivialité donc. Voici déjà un aperçu de ce que nous verrons.

Bienvenue donc à tou.te.s pour explorer Forest et ses recoins, et enrichir les discussions !

Veuillez-vous inscrire pour cet événement gratuit via ce lien ! Soyez bien à l’heure (13h45) sur la terrasse du Wiels. Jusqu’à 14h nous en profiterons pour déjà voir certains de ces enjeux.

Cet évènement est remis a une date ultérieure.

2 STADSWANDELINGEN SUR LA QUALITÉ DE L'AIR IN HARTJE BRUSSEL

BRAL vous emmène en voyage au centre de Bruxelles. Avec l'Airbeam en main, nous mesurerons la quantité de particules fines un dimanche sans voiture (22 septembre)[1]. En marchant, nous examinerons les sources de pollution, nous nous renseignerons sur les concentrations et l'exposition et nous rechercherons les stations de mesure fixes.

Cette année, la Semaine de la mobilité est consacrée à la qualité de l'air. Depuis cette semaine, il y a une station de mesure temporaire près de la zone piétonne. Elle y compare la qualité de l'air en temps réel avec celle de la Rue de la Loi. Et ce jusqu'à ce dimanche sans voiture. Bruxelles Environnement montre ainsi les effets de différents environnements sur l'air que nous respirons. Avec nos appareils de mesure mobiles, nous irons encore plus loin. Nous mesurerons les concentrations de particules auxquelles nous sommes exposés, et ce partout. Après tout, c'est la somme totale de ces expositions qui cause des problèmes de santé.

Nous organisons deux promenades en ville : à 14 heures en NL et à 15 heures en Français. Ces promenades sont gratuites, mais veuillez-vous inscrire via ce lien.

Vous pourrez jeter un œil sur ce que fait le BRAL pour la qualité de l'air à tout moment dans notre vitrine.

[1] Nous ferons des mesures de la qualité de l’air la semaine précédant le dimanche sans voiture afin de comparer en temps réel les différences possibles le dimanche sans voiture. Qu'en est-il de la qualité de l'air au cœur de Bruxelles aujourd'hui ?

Dans la bonne tradition, le BRAL poursuit son exploration des zones urbaines émergentes. Après Biestebroeck, le Vergotedok et le quartier Midi, nous explorons le bas de Forest le samedi 5 octobre après-midi.

BRAL organise une promenade-débat gratuite le samedi 5 octobre. Nous y aborderons des projets urbains qui changeront le quartier sous divers angles tels que les continuités paysagères, la gestion de l’eau et la mobilité, en présence d’acteurs officiels ou moins officiels, tous liés au quartier. L’occasion de débattre en toute convivialité donc.

Bienvenue donc à tou.te.s pour explorer Forest et ses recoins, et enrichir les discussions !

Veuillez-vous inscrire pour cet événement gratuit via ce lien ! Soyez bien à l’heure (13h45) sur la terrasse du Wiels. Jusqu’à 14h nous en profiterons pour déjà voir certains de ces enjeux.

Vous voulez en savoir plus ? Voici déjà un aperçu de ce que nous verrons:

  • Bruxelles Environnement et Brusseau, qui sont en train de concocter une étude hydrologique pour une partie de Forest. Ils la présenteront à grand renfort de cartes et d’illustrations. Brusseau présentera aussi sa démarche de recherche-action avec des habitants, des chercheurs et des acteurs de terrain et propose des aménagements pour réduire les risques d’inondations à Bruxelles et une cartographie des « communautés hydrologiques ».
  • Quant à Cedric Verstraeten de la commune de Forest, il expliquera comment tant de plans d’aménagement sur le périmètre se coordonneront pour tenter d’assurer des continuités paysagères prometteuses. Et des plans il y en a :  un Contrat de Rénovation Urbaine (CRU 4), le Contrat de Quartier Durable (CQD) Wiels-sur-Senne (voici sa page Facebook), le ‘Beeldkwaliteitsplan’ (aka BKP, le plan de qualité paysagère et urbanistique le long du canal),  un master plan, …
  • Le comité du marais Wiels nous parlera de ses actions autour du Marais. Et un peu plus loin nous en apprendrons plus sur le projet de parc de l’avant-Senne.
  • Mais… Pourquoi tant parler d’eau à Bruxelles ? Jetez un œil à cette carte de Coördinatie Zenne pour en savoir plus. Et puis d’ailleurs nous y ferons même un tour, à la Senne !
  • Il y a aussi lieu de parler de mobilité. Cette partie de Forest sera traversée par un RER vélo, aka le Réseau Express Régional pour cyclistes, le projet mené par Beliris et Bruxelles Mobilité. Cette dernière a by the way aussi conçu un outil utile pour planifier vos routes à vélo !
  • Dans le bas de Forest, qui dit mobilité dit aussi fractures : voies de chemin de fer, barrières, …Nous en passerons plus d’une afin d’envisager de nouvelles connexions, et tant qu’à faire, en savoir plus sur le futur projet le projet Parc des Deux Rives qui longera les voies de chemin de fer. Hop !
  • Enfin, près de la rue du Patinage nous écouterons le comité Bervoets sur son projet de rivière urbaine autour de la (trop) bien cachée source du Calvaire.
  • Nous terminons la balade avec un drink conviviale à Gemeenschapscentrum Ten Weyngaert !

Envie de participer? Veuillez-vous inscrire pour cet événement gratuit via ce lien ! 

BRAL considère qu'il lui incombe de soutenir les citoyens dans leurs actions. En collaboration avec entre autres les groupes d’habitants GAQ (Groupe d’Animation du Quartier européen de la Ville de Bruxelles) et AQL (l’Association du Quartier Léopold), nous avions donc déposé un recours contre le RRUZ Loi, car il manquait d’une étude d’incidence et était fait sur mesure pour un promoteur. Le Conseil d'État nous a donné raison. Une victoire pour les mouvements citoyens, avec le soutien du BRAL !

Ce 25 septembre, le Conseil d’État a rendu un arrêt sans équivoque dans le dossier qui oppose des associations à la Région au sujet du Règlement régional d’Urbanisme zoné (RRUZ) de la rue de la Loi : « L’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 décembre 2013 approuvant le règlement d’urbanisme zoné et la composition du dossier de demande de certificat et de permis d’urbanisme pour le périmètre de la rue de la Loi et ses abords... est annulé ».

Cet arrêt fait suite à l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 7 juin 2018, sanctionnant la tentative de la Région de se passer d’une évaluation préalable des incidences conforme aux directives européennes : « Un règlement régional d’urbanisme, tel que celui en cause, fixant certaines prescriptions pour la réalisation de projets immobiliers, relève de la notion de “plans et programmes”, susceptible d’avoir des incidences notables sur l’environnement, au sens de cette directive, et doit, par conséquent, être soumis à une évaluation des incidences environnementales. »

La Région avait voulu se passer d’une telle étude, se dispensant de prendre le temps d’examiner les problématiques environnementales, notamment de mobilité dans un quartier complètement saturé, et, sur la base du RRUZ, avait octroyé les permis pour la construction de deux nouvelles tours dans le quartier. L’une est aujourd’hui construite (« The One », du promoteur Atenor), l’autre est en chantier (« Leaselex », du même promoteur).

Sauf que l’arrêt du Conseil d’État juge encore que : « La demande du maintien des effets est rejetée ». En effet, la Région sollicitait du Conseil d’État qu’il maintienne les effets du RRUZ pour le passé, de manière à « sauver » les permis accordés aux SPRL Leaselex et SA Belgium Europa. Le Conseil d’État devra encore s’exprimer définitivement sur le sort de ces permis à la suite de l’audience prévue le 22 octobre, mais, compte tenu de ce qui précède, ils seront très probablement annulés. Les tours seraient alors illégales.

La Région comme les promoteurs ont pris des risques, dans un contexte juridique parfaitement connu des investisseurs, qu’il va falloir maintenant assumer. L’arrêt du Conseil d’État ne le dit pas autrement.

Après plus de cinq années de procédure menée jusqu’au niveau juridictionnel le plus élevé, c’est une victoire du tissu associatif bruxellois et en particulier de la Coordination Europe/Coördinatie Europa, qui rassemble l’Association du Quartier Léopold (AQL), le BRAL Stadsbeweging voor Brussel, le Groupe d’Animation du Quartier européen de la Ville de Bruxelles (GAQ) et Inter-Environnement Bruxelles (IEB), ainsi que des riverains de la rue de la Loi.

Hannes Frank, pour le GAQ, se déclare satisfait de cette décision : « Il est grand temps que la Région arrête d’ouvrir la voie à des projets d’investissement douteux dans le quartier européen. Qu’elle développe plutôt, en cocréation avec les habitants, une vision pour un centre de l’Europe qui reflète clairement ses valeurs, notamment la démocratie, la transparence, les préoccupations environnementales et le respect des habitants ».

Marco Schmitt, pour l’AQL, demande « d’en finir avec la superposition sans fin de dispositifs juridiques fragiles qui contournent les obligations du Gouvernement en matière d’évaluations environnementales, qui ignorent les demandes des habitants, et qui finissent par reproduire les dérives tant combattues de la “bruxellisation” ».

C’est en tout cas un avertissement fort adressé aux autorités et dont elles doivent tenir compte dans le cadre des PAD (Plan d’Aménagement Directeur), un dispositif potentiellement tout aussi problématique mis en place par le Gouvernement régional au cours de la précédente législature. Celui de la rue de la Loi (qui vise entre autres à sauver les tours dont les permis seront sans doute bientôt annulés) est actuellement soumis à enquête publique et se clôturera le 14 novembre. Les associations restent vigilantes et inquiètes.

  • Association du Quartier Léopold (AQL)
  • BRAL Stadsbeweging voor Brussel
  • Inter-Environnement Bruxelles (IEB)
  • Groupe d’Animation du Quartier européen de la Ville de Bruxelles (GAQ)

Dans la presse :