SmartMove : 7 mythes à dégonfler

SmartMove, le nouveau système de péage de la Région bruxelloise, continue d’agiter les esprits avant même sa venue au monde. Surtout en dehors de Bruxelles. Dans le débat public wallon, ses opposants clament haut et fort leur rejet. C’est évidemment leur droit d’être contre, mais qu’au moins, ils respectent les faits. BRAL dresse la liste de 7 mythes persistants à propos de SmartMove et vous explique précisément de quoi il retourne. Vous pouvez consulter notre analyse de SmartMove via ce lien.

1. Pourquoi SmartMove n’est pas un péage urbain

C’est probablement l’erreur la plus courante dans les informations à propos de SmartMove : la mesure est généralement qualifiée de péage urbain. Ce sont surtout ses détracteurs les plus virulents qui utilisent ce terme. Incorrect, donc. Il est traditionnellement appliqué à une taxe qu’il faut payer au passage d’un point spécifique. C’est notamment le cas sur les autoroutes françaises. De son côté, SmartMove prévoit une taxe qui sera prélevée sur chaque déplacement au sein de la zone concernée au lieu d’une taxe unique à l’entrée de cette zone. Dans ce cas de figure, les spécialistes parlent de « taxe zonale ». De plus, cette taxe implique un volet kilométrique, y compris pour les déplacements dans le périmètre couvert.

SmartMove est donc une combinaison entre une taxe zonale et une taxe kilométrique intelligente. C’est peut-être chercher la petite bête, mais politiquement, cette distinction revêt une grande importance. Le terme « péage urbain » donne l’impression, erronée, que la mesure vise exclusivement les navetteurs. Cet élément est détaillé au point suivant.

2. Pourquoi SmartMove n’est pas une taxe pour les navetteurs

On lit ou on entend souvent que SmartMove est une taxe vexatoire pour les navetteurs. Ce mythe découle du précédent, comme un tuyau d’échappement sort d’un moteur à combustion. Résumé en une phrase, cela donne : « on paie ce péage urbain à chaque entrée dans Bruxelles » ou « seules les personnes prêtes à ouvrir leur portemonnaie peuvent passer les limites de la ville ». Il s’agit à tout le moins d’un regard restrictif sur cette mesure, car les Bruxellois mettent aussi la main à la poche pour rouler en ville aux heures de pointe. La taxe ne dépend donc pas du franchissement des limites de la capitale. Conclusion : SmartMove n’est pas un impôt sur les navetteurs mais sur les utilisateurs d’une voiture. En oubliant les Bruxellois dans le débat, on suggère une nouvelle fois que seuls les Flamands et les Wallons doivent s’acquitter de la taxe, déclenchant les hostilités hors de Bruxelles (ce qui est tout à fait compréhensible).

3. Pourquoi SmartMove n’est pas un moyen de remplir les caisses

Une autre idée dans le droit fil des mythes précédents : Bruxelles introduirait SmartMove uniquement pour équilibrer son budget avec de l’argent venu de Flandre et de Wallonie. Un comportement de vampire, en quelque sorte. Dans la réalité, SmartMove aura un impact budgétaire franchement limité. Après déduction de tous les coûts, la diminution attendue du nombre de déplacements et la baisse des revenus tirés de la taxe de mise en circulation, il ne restera plus grand-chose. SmartMove est donc avant tout destiné à réduire le volume des déplacements en voiture et les embouteillages et non à alimenter le budget.

4. Pourquoi SmartMove va coûter X euros par an au navetteur et pas Y (chiffres au choix)

La situation est un peu différente : il est impossible de chiffrer un coût unique pour tous les navetteurs. À chacun de faire ses calculs. Tout dépend de la fréquence à laquelle on roule dans Bruxelles, du nombre de kilomètres parcourus, du moment choisi et du type de véhicule utilisé. Les estimations avancées par les opposants se situent généralement dans la fourchette élevée. Mais si le résultat d’un navetteur se rapproche réellement de cette fourchette élevée, il doit peut-être se demander si le temps qu’il passe dans sa voiture améliore vraiment sa qualité de vie, indépendamment de la question de la somme à débourser.

Par ailleurs, une grande partie des navetteurs utilisent déjà les transports en commun ou le vélo pour venir à Bruxelles. Or, l’objectif est précisément d’augmenter encore leur nombre. En d’autres termes, personne ne peut dire ce que cela va coûter au navetteur lambda. Chacun est différent et on espère qu’ils seront nombreux à changer de comportement sous l’influence de SmartMove. Ce qui est le but !

5. Pourquoi SmartMove ne va pas faire « payer deux fois »

Il se dit régulièrement que le Wallon devra payer « deux fois ». Cette phraséologie reflète elle aussi une perception. SmartMove est un impôt sur l’utilisation de la voiture. Bruxelles établit effectivement un lien entre l’introduction de SmartMove et la baisse de l’impôt sur la possession d’une voiture, en tout cas pour une partie du parc automobile. En Wallonie, cet impôt ne baisse pas. Et Bruxelles ne peut rien y faire. C’est une conséquence de l’autonomie fiscale des régions.

Mais cela ne veut pas dire pour autant que le Wallon, le Flamand ou le conducteur d’une voiture en leasing doivent « payer deux fois ». Ces taxes reposent en effet sur une autre base. Les Wallons continuent de payer un impôt sur la possession d’une voiture et devront en outre mettre de temps en temps la main à la poche pour l’utiliser. Ce n’est pas faux. Ils versent leur écot pour emprunter les autoroutes françaises ou pour entrer dans Londres en voiture. Or, avez-vous jamais entendu quelqu’un prononcer l’expression « payer deux fois » dans ces contextes ?

Et si le Wallon reste taxé pour la possession d’un véhicule, c’est principalement en raison de la volte-face effectuée l’année dernière par les partis politiques qui ont enterré cette taxe kilométrique intelligente alors que son introduction était imminente.

6. Pourquoi SmartMove n’est pas un suicide économique

Une taxe sur l’utilisation de la voiture serait un non-sens, car elle rendrait la vie impossible aux entreprises qui décideraient dès lors de quitter la région, dit-on souvent. C’est un peu exagéré. L’analyse d’impact montre que le risque de voir un glissement net des entreprises vers la périphérie existe mais qu’il est relativement limité. Cependant, les embouteillages actuels et les difficultés d’accès que ceux-ci provoquent dans Bruxelles constituent aussi un gros problème pour les entreprises. SmartMove est précisément en mesure d’améliorer cette situation.

L’analyse d’impact prévoit d’ailleurs une incidence nette positive sur la prospérité de Bruxelles. À Göteborg et à Stockholm, la taxe n’a entraîné aucune récession économique.

7. Pourquoi SmartMove n’est pas une déclaration de guerre contre les autres régions

Ce mythe résume probablement tous les autres : Bruxelles aurait déterré la hache de guerre. Aux armes, citoyens ! Nous tenons à répéter que le gouvernement bruxellois est pleinement compétent pour instaurer une mesure de ce type, qu’il se montre disposé à discuter avec les autres régions et, ce qui est tout aussi important, que nous prévoyons également de multiples effets positifs pour la Flandre et la Wallonie. Si le nombre de déplacements en voiture et les embouteillages aux portes de Bruxelles diminuent grâce à SmartMove, la pression routière reculera également en périphérie. Ce qui améliorera la qualité de l’air et la santé.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur smartmove.brussels pour consulter ces 3 rapports :

• Verdissement de la fiscalité automobile
• Smartmove: Analyse d'impact
• Étude sur la taxe routière pour les véhicules légers en Flandre

Piet Van Meerbeek